LE CODE NOIR

LE CODE NOIR

LE CODE NOIR  (1685) Définition et origine Le code Noir est un édit royal promulgué en mars 1685 par le roi Louis XIV et rédigé par Jean-Baptiste Colbert, puis finalisé par son fils, le marquis de Seignelay. Son nom complet est « Édit du Roi concernant la police des...
Les Registres d’individualité

Les Registres d’individualité

Les Registres d’individualitéen Martinique Les registres des actes d’individualité sont des documents créant l’état civil des nouveaux-libres, anciens esclaves libérés en 1848. Prescrits par l’instruction ministérielle du 8 mai 1848, ils recensent...
L’état civil en France

L’état civil en France

L’état civil en France Les précurseurs des registres d’état civil sont les registres paroissiaux, dans lesquels les représentants de l’Église notent les baptêmes, mariages et sépultures concernant leur paroisse. Au moyen Age l’inscription se faisait...